Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETESIA
ETESIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715497
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2021
ETESIA de ETESIA

Présentation de la marque ETESIA

Déposée le 21 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ETESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETESIA est expirée depuis le 17 février 2021.

ETESIA a également déposé les autres marques suivantes : VIVA , E , BUFFALO , ETESIA , BIOCUT , etêsia , ETESIA , BAHIA , ET-Lander , BIOCUT


ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195693 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de nature juridique n°239712 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463906 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-02-17

Tondeuses à moteur pour le gazon, en particulier à conducteur porté, inclusivement leurs accessoires à savoir, appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés; petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, inclusivement leurs accessoires à savoir, appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.