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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
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ETESIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETESIA
ETESIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1431444
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2027
ETESIA de ETESIA

Présentation de la marque ETESIA

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ETESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETESIA arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

ETESIA a également déposé les autres marques suivantes : VIVA , E , BUFFALO , ETESIA , ETESIA , BIOCUT , etêsia , ETESIA , BAHIA , ET-Lander


ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344283 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation n°2098974 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de nature juridique n°239712 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 14 août 2017 n°2657125 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-14

Tondeuses à moteur pour gazon, en particulier à conducteur porté, inclusivement leurs accessoires; petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, inclusivement leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.