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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
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BIOCUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCUT
ETESIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3131868
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2021
BIOCUT de ETESIA

Présentation de la marque BIOCUT

Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BIOCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCUT est expirée depuis le 16 novembre 2021.

ETESIA a également déposé les autres marques suivantes : VIVA , E , BUFFALO , ETESIA , ETESIA , etêsia , ETESIA , BAHIA , ET-Lander , BIOCUT


ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481236 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Tondeuses à moteur pour gazon, en particulier à conducteur porté, et plus généralement tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés. Instruments pour le gazon, le jardinage, l'horticulture et, plus généralement, tous instruments de culture du sol ; instruments agricoles et pour l'agriculture ; dévidoirs mécaniques notamment pour tuyaux d'arrosage. Tondeuses à main pour gazon et plus généralement tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés. Outils et instruments de jardinage, agricoles et horticoles. Petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, y compris leurs accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés ; brouettes et charrettes ; brouettes dévidoirs pour tuyaux d'arrosage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.