Déposée le 3 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATTILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ATTILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330670 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2016 n°2631644 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-04
Tondeuses à moteur pour le gazon et, plus généralement, tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés; instruments pour le gazon, le jardinage, l'horticulture et, plus généralement, tous instruments de culture du sol; instruments agricoles et, plus généralement, tous instruments pour l'agriculture; machines agricoles, machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules); dévidoirs mécaniques, notamment pour tuyaux d'arrosage et câbles électriques. Tondeuses à main pour gazon et, plus généralement, tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires; outils et instruments de jardinage. Petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, y compris leurs accessoires à savoir, appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés; brouettes et charrettes; brouettes dévidoirs pour tuyaux d'arrosage et, plus généralement, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATTILA"