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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESI
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FORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMES
ETESI, sas

Numéro de dépôt :
3812930
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
FORMES de ETESI

Présentation de la marque FORMES

Déposée le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESI domicilié(e) 10 rue la fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 316 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETESI domicilié(e) 10 rue la fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque FORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMES est expirée depuis le 9 mars 2021.

ETESI a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDER FUCHS


ETESI, sas - 10 rue la fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 518316906


ETESI - 10 rue la fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664112 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664111 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.