Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROISE
ETERNIT SA

Numéro de dépôt :
98760740
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque TERROISE

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETERNIT domicilié(e) 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J C MASUREL - France.

La marque TERROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROISE est expirée depuis le 20 novembre 2008.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , ETERCLIN , GRANITAL , EQUANOV , TIANBAO , TERRA VIVA , E ETERNIT ETERSYSTEM


ETERNIT SA - 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France - SIREN 712018324


ETEX GESTION J C MASUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Couvertures de toit non métalliques ; revêtements non métalliques pour la construction ; ardoises en fibres-ciment pour toitures.