Déposée le 15 février 1996 par la société ETERNIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STRUCTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la société ETERNIT domicilié(e) 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL - France.
La marque STRUCTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERNIT - 3, rue de l'Amandier, 78540 VERNOUILLET - France - SIREN 712018324
ETEX GESTION J.C. MASUREL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Tuyaux flexibles ou semi-rigides non métalliques ; tubes annelés en matière plastique, leurs raccords, leurs joints ou manchons.Tuyaux rigides non métalliques et leurs raccords, joints ou manchons ; tuyaux non métalliques de drainage; tubes annelés en matière plastique pour l'évacuation des eaux usées ou des eaux pluviales
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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