Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT
/
SOUTUILE – MAXI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTUILE – MAXI
ETERNIT SAS

Numéro de dépôt :
3282028
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
SOUTUILE – MAXI de ETERNIT

Présentation de la marque SOUTUILE – MAXI

Déposée le 22 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUTUILE – MAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETERNIT SAS Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque SOUTUILE – MAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTUILE – MAXI est expirée depuis le 22 mars 2014.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , TERROISE , ETERCLIN , GRANITAL , EQUANOV , TIANBAO , TERRA VIVA


ETERNIT SAS - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 712018324


ETERNIT SAS Madame Ariane DELFORGE - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Matériaux de construction non métalliques, plaques profilées en fibres-ciment pour la couverture des bâtiments ; matériaux d'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.