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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT
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PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE
ETERNIT SAS

Numéro de dépôt :
3288345
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE de ETERNIT

Présentation de la marque PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE

Déposée le 19 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAQUE ONDULEE HISTORIQUE est expirée depuis le 19 avril 2014.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , TERROISE , ETERCLIN , GRANITAL , EQUANOV , TIANBAO , TERRA VIVA


ETERNIT SAS - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 712018324


Madame Ariane DELFORGE - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Matériaux de construction non métalliques, plaques ondulées en fibres-ciment pour la couverture des bâtiments ; matériaux d'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.