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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT
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NATURALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURALIS
ETERNIT SAS

Numéro de dépôt :
3295013
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
NATURALIS de ETERNIT

Présentation de la marque NATURALIS

Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque NATURALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIS est expirée depuis le 26 mai 2014.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , TERROISE , ETERCLIN , GRANITAL , EQUANOV , TIANBAO , TERRA VIVA


ETERNIT SAS - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France - SIREN 712018324


Madame Ariane DELFORGE - 3, Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Matériaux de construction non métalliques, revêtements pour la construction non métalliques ; plaques en fibres-ciment pour le revêtement des façades de bâtiments.