Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETER-ROC
ETERNIT

Numéro de dépôt :
94544723
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque ETER-ROC

Déposée le 14 novembre 1994 par la société ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETER-ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société ETERNIT domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - France.

La marque ETER-ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETER-ROC est expirée depuis le 14 novembre 2004.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , TERROISE , ETERCLIN , GRANITAL , EQUANOV , TIANBAO , TERRA VIVA


ETERNIT - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France - SIREN 712018324


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-29

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 16 mai 1995 - RETRAIT PARTIEL n°185239 - Publication au BOPI 1995-05-16

Inscription le 22 juin 1995 - RETRAIT PARTIEL n°186671 - Publication au BOPI 1995-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Tuyaux rigides et raccords de tuyaux métalliques et non métalliques, pour la construction et les travaux publics à l'exception de ceux destinés à la robinetterie métallique ou non métallique et aux canalisations électriques; éléments de canalisations métalliques ou non métalliques pour la construction et les travaux publics, à l'exception de ceux destinés à la robinetterie, aux canalisations électriques et à toute application dans des installations de chauffage, de sanitaire et de transport de gaz à l'intérieur du bâtiment.Tuyaux en fibres-ciment pour l'assainissement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.