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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT
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EQUANOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUANOV
ETERNIT, S.A.S

Numéro de dépôt :
3697582
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
EQUANOV de ETERNIT

Présentation de la marque EQUANOV

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUANOV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT domicilié(e) 3, rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 018 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETERNIT, Mme Ariane DELFORGE, Responsable Juridique domicilié(e) 3, rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17 19 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUANOV est expirée depuis le 9 décembre 2019.

ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE , TERRA TECTA , GRANITELO , VERTIGO , TERROISE , ETERCLIN , GRANITAL , TIANBAO , TERRA VIVA , E ETERNIT ETERSYSTEM


ETERNIT, S.A.S - 3, rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 712018324


ETERNIT, Mme Ariane DELFORGE, Responsable Juridique - 3, rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 9 juin 2011 - Changement d'adresse n°550746 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550745 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 24 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°710142 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques.

Appareils et instruments pour piles solaires, batteries, cellules photovoltaïques ; la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils de chauffage, accumulateurs de chaleur, capteurs solaires, récupérateur de chaleur, installation pour le traitement de l'énergie.

Matériaux de construction en fibres-ciment, garniture d'étanchéité, matières pour l'insonorisation, composition isolantes contre l'humidité, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Matériaux de construction non métalliques ; plaques ondulées pour la construction en fibres-ciment en particulier pour les toits intégrant des générateurs photovoltaïques permettant de capter l'énergie, revêtements en fibro-ciment, cloisons non métalliques, revêtements des façades non métalliques pour la construction ; matériaux isolants pour la construction de toitures non métalliques.

Construction d'isolation, installation, entretien et réparation de machines, travaux de couverture de toits.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Traitement des déchets, traitement de l'eau, production d'énergie, transformation d'énergie solaire en énergie électrique.