Déposée le 20 octobre 1989 par ETERNIT TAC LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETERNIT TAC LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Meldreth Nr, Royston Herts. SG8 5RL, ROYAUME UNI (dossier no 2155534) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2155534) - France.
La marque EVERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERITE est expirée depuis le 20 octobre 2009.
ETERNIT TAC LIMITED (Société britannique) - Meldreth Nr, Royston Herts. SG8 5RL, ROYAUME UNI (dossier no 2155534) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2155534) - France
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155534 - Publication au BOPI 1999-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 2 février 2000 - Changement de dénomination n°294639 - Publication au BOPI 2000-02-02
Tuyaux, feuilles, panneaux, tuiles, gouttières, poteaux, vasistas, raccords de briques, lisses, conduits pour câbles, extracteurs, chapeaux de cheminées, gables, cyclones, arrêtoirs d'écume, siphons à graisse, citernes à eau, caissons à chicanes pour la séparation des eaux usées, tubes de carneaux et raccords, ventilateurs, cheminées de ventilation, capuchons de cheminées, raccords pour tubes et garnitures pour tubes, écrans solaires, caissons de fenêtres, caissons pour fleurs et réservoirs d'élevage de poissons, tous constitués par du ciment à l'amiante
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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