Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZENITEC
ETERNIT COMMERCIAL, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3863078
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
ZENITEC de ETERNIT COMMERCIAL

Présentation de la marque ZENITEC

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZENITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT COMMERCIAL domicilié(e) 2 Chemin Clot d'Armand - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 331 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ZENITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENITEC est expirée depuis le 30 septembre 2021.

ETERNIT COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : Verdurasper , Verduraqua , ALTINIT , ETERNIT EXTRA , MAXI-SOUTUILE , URBANIS , VERDO , ETERBERGE , CDB , KARNAC


ETERNIT COMMERCIAL, société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 Chemin Clot d'Armand - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 515331346


Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 24 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°710142 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 13 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780270 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction métalliques ; entretoises métalliques ; constructions transportables métalliques destinées à des bâtiments agricoles et destinées à l'élevage ; faîtage métallique ; faîtage métallique permettant de capter l'éclairage zénithal ; toiture métallique.

Appareils d'éclairage et de ventilation ; plaques d'éclairage et de ventilation ; lanternes ou lampes d'éclairage ; lanterneau d'éclairage zénithal ; installation de ventilation pour bâtiments agricoles et destinés à l'élevage.

Matières isolantes destinées à la construction de bâtiments.

Matériaux de construction non métalliques, entretoises non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de toitures et toitures non métalliques ; faîtage de bâtiments agricoles et destinés à l'élevage non métallique ; faîtage de couverture de bâtiments équipées de lanterneaux d'éclairage zénithal et ventilation, matériaux de construction en fibrociments.

Services d'installation, réparation et construction de bâtiments notamment de bâtiments désignés à l'élevage équipés d'un faîtage utilisant l'éclairage zénithal et la ventilation.