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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT COMMERCIAL
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TERCIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERCIEL
ETERNIT COMMERCIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1653651
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021

Présentation de la marque TERCIEL

Déposée le 3 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNIT COMMERCIAL domicilié(e) 2, Chemin Clot d'Armand - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 331 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERCIEL est expirée depuis le 3 avril 2021.

ETERNIT COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : Verdurasper , Verduraqua , ALTINIT , ETERNIT EXTRA , MAXI-SOUTUILE , URBANIS , VERDO , ETERBERGE , CDB , KARNAC


ETERNIT COMMERCIAL, Société par actions simplifiée - 2, Chemin Clot d'Armand - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 515331346


Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 19 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314375 - Publication au BOPI 2001-01-19

Inscription le 19 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314376 - Publication au BOPI 2001-01-19

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195593 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 11 avril 2011 - Erratum n°546800 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 13 avril 2011 - Changement d'adresse n°547259 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de nature juridique n°547257 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547258 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469044 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 24 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°710142 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 13 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780150 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques; produits de couverture de bâtiments, tuiles en béton ou en terre cuite