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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) eternal france
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GREEN CONCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN CONCEPTION
eternal france, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3752705
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
GREEN CONCEPTION de eternal france

Présentation de la marque GREEN CONCEPTION

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) eternal france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN CONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) eternal france domicilié(e) 80 VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eternal france domicilié(e) 80 VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque GREEN CONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN CONCEPTION est expirée depuis le 9 juillet 2020.

eternal france a également déposé les autres marques suivantes : CALORALP , DOLCE CASA , SHINING HOME , PERFORM'AIR


eternal france, S.A.S. - 80 VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


eternal france - 80 VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.