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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNAL FRANCE
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DOLCE CASA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOLCE CASA
ETERNAL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3699471
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2029
DOLCE CASA de ETERNAL FRANCE

Présentation de la marque DOLCE CASA

Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCE CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNAL FRANCE domicilié(e) 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETERNAL FRANCE, SAS, M. LISCIA JACQUES domicilié(e) 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France.

La marque DOLCE CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLCE CASA arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

ETERNAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN CONCEPTION , CALORALP , SHINING HOME , PERFORM'AIR


ETERNAL FRANCE, SAS - 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France - SIREN 424942746


ETERNAL FRANCE, SAS, M. LISCIA JACQUES - 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746258 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.