Déposée le 19 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOUTUISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SOUTUISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERMAT, Société par actions simplifiée - 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 433998762
Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256353 - Publication au BOPI 2004-01-09
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31
Renouvellement sans limitation n°2028066 - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546728 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20
Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Inscription le 26 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781211 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26
Matériaux de construction métalliques.Produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques en fibres-ciment ou en matières plastiques et notamment panneaux complexes isolants de couverture ou de sous-toiture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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