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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
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QUADRISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUADRISOL
ETERMAT SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1702881
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2021
QUADRISOL de ETERMAT

Présentation de la marque QUADRISOL

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUADRISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUADRISOL est expirée depuis le 30 octobre 2021.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY


ETERMAT SAS, SAS - 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 433998762


Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208510 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482942 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 18 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780477 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Eléments isolants pour le revêtement des faÇades de bâtiments.Matériaux de construction non métalliques; et notamment vêtures isolantes à base de fibres-ciment et de mousse expansée pour la protection et l'isolation thermique par l'extérieur des murs de bâtiments

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.