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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
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ONDISOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDISOL
ETERMAT, SAS

Numéro de dépôt :
1517679
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019

Présentation de la marque ONDISOL

Déposée le 6 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDISOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETERNIT, Mme Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDISOL est expirée depuis le 6 mars 2019.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY


ETERMAT, SAS - Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 433998762


ETERNIT, Mme Ariane DELFORGE - 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France


Demande de renouvellement le 4 mars 2009 n°2139193 - Publication au BOPI 2009-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation n°2139193 - Publication au BOPI 1999-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400389 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Matières servant à calfeutrer et à isoler;matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles ou plaques isolantes en mousse cellulaire.Matériaux de construction non métalliques.Plaques de couverture ou de revêtement à base de fibres-ciment; et notamment panneaux complexes à base de fibres-ciment et de mousse cellulaire pour la couverture et l'isolation des bâtiments.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.