Marque expirée - Marque en non vigueur

MENUISERITE
Etermat SA

Numéro de dépôt :
1348038
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque MENUISERITE

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) Etermat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENUISERITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etermat domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Monnet,54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2310641) - 54920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eternit Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2310641) - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENUISERITE est expirée depuis le 26 mars 2016.

Etermat a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY , FIBROCIMENT


Etermat SA - Zone Industrielle, Avenue Jean Monnet,54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2310641) - 54920 - France - SIREN 433998762


Eternit Madame Ariane DELFORGE - 3, rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2310641) - 78540 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation n°2066067 - Publication au BOPI 1996-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310641 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Matériaux de construction non métalliques, chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises, tuyaux, plus particulièrement des plaques et panneaux de revêtements en ciment ou agglomérés de ciment, d'amiante-ciment, de fibres végétales, ou autres par exemple, ainsi que tous autres matériaux ouvrés ou taillés; charpente, menuiserie.