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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
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MANSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANSARD
ETERMAT, S.A.S

Numéro de dépôt :
1520519
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2019
MANSARD de ETERMAT

Présentation de la marque MANSARD

Déposée le 22 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANSARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) Zone Industrielle Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANSARD est expirée depuis le 22 mars 2019.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY


ETERMAT, S.A.S - Zone Industrielle Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 433998762


Madame Ariane DELFORGE - 3, Rue de l'Amandier - 78540 - VERNOUILLET - France


Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2140355 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation n°2140355 - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489765 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°489766 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 26 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489764 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401559 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Matériaux de construction non métalliques;éléments de couverture et/ou de revêtement des bâtiments; en particulier éléments en fibres-ciment pour la toiture