Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIBROCIMENT
ETERMAT, SAS

Numéro de dépôt :
1200037
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque FIBROCIMENT

Déposée le 31 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBROCIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) 3 RUE DE L'AMANDIER - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FIBROCIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FIBROCIMENT est expirée depuis le 31 mars 2022.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY


ETERMAT, SAS - 3 RUE DE L'AMANDIER - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 433998762


Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement avec limitation le 8 mars 2002 n°2217453 - Publication au BOPI 2002-03-08

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2002905 - Publication au BOPI 2002-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347771 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347772 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568647 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495894 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 18 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780476 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.