Déposée le 31 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIBROCIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) 3 RUE DE L'AMANDIER - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FIBROCIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERMAT, SAS - 3 RUE DE L'AMANDIER - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 433998762
Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement avec limitation le 8 mars 2002 n°2217453 - Publication au BOPI 2002-03-08
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2002905 - Publication au BOPI 2002-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347771 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347772 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568647 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495894 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Inscription le 18 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780476 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FIBROCIMENT"