Déposée le 18 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUBLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERMAT domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DOUBLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERMAT, SAS - Zone Industrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 433998762
Stéphane, BELLEC Avocat à la Cour - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199835 - Publication au BOPI 2001-06-07
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481379 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719333 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Inscription le 14 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780353 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Profilés pour ossature métallique, serrurerie, feronnerie, quincaillerie de bâtiment. Plaques ou panneaux composites en fibres-ciment, ayant éventuellement un caractère décoratif, pour revêtements extérieurs des bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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