Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Etermat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLORISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etermat domicilié(e) Zone Idustrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eternit Madame Ariane Delforge domicilié(e) 3, rue de l'Amandier, - 78540 - VERNOUILLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etermat SA - Zone Idustrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 433998762
Eternit Madame Ariane Delforge - 3, rue de l'Amandier, - 78540 - VERNOUILLET - France
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Renouvellement sans limitation n°2061109 - Publication au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305936 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 18 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196129 - Publication au BOPI 1996-01-18
Errata sur les renouvellements - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Eléments isolants pour le revêtement des façades de bâtiments.Matériaux de construction non métalliques à base de fibres-ciment et; notamment vêtures isolantes à base de fibres-ciment et de mousse expansée pour la protection et l'isolation thermique par l'extérieur des murs de bâtiment.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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