Marque expirée - Marque en non vigueur

COLORISOL
Etermat SA

Numéro de dépôt :
1339753
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque COLORISOL

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Etermat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORISOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etermat domicilié(e) Zone Idustrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eternit Madame Ariane Delforge domicilié(e) 3, rue de l'Amandier, - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLORISOL est expirée depuis le 23 janvier 2016.

Etermat a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY , FIBROCIMENT


Etermat SA - Zone Idustrielle, Avenue Jean Monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 433998762


Eternit Madame Ariane Delforge - 3, rue de l'Amandier, - 78540 - VERNOUILLET - France


Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Renouvellement sans limitation n°2061109 - Publication au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305936 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 18 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196129 - Publication au BOPI 1996-01-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Eléments isolants pour le revêtement des façades de bâtiments.Matériaux de construction non métalliques à base de fibres-ciment et; notamment vêtures isolantes à base de fibres-ciment et de mousse expansée pour la protection et l'isolation thermique par l'extérieur des murs de bâtiment.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.