Alfred de Muselet
Présentation de la marque Alfred de Muselet
Déposée le 4 octobre 2016 par madame Eteneau Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alfred de Muselet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Alfred de Muselet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alfred de Muselet arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 15 juin 2017 - Concession de licence n°701952 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15