Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alfred de Muselet
Mme Eteneau Marine

Numéro de dépôt :
4304352
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
Alfred de Muselet de Eteneau Marine

Présentation de la marque Alfred de Muselet

Déposée le 4 octobre 2016 par madame Eteneau Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alfred de Muselet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est madame Eteneau Marine domicilié(e) 40 Place Drouet d'Erlon - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Eteneau Marine domicilié(e) 40 Place Drouet d'Erlon - 51100 - REIMS - France.

La marque Alfred de Muselet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alfred de Muselet arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


Mme Eteneau Marine - 40 Place Drouet d'Erlon - 51100 - REIMS - France


Mme Eteneau Marine - 40 Place Drouet d'Erlon - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 15 juin 2017 - Concession de licence n°701952 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins pétillants, vins mousseux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Dégustation de vins [services d'apprentissage et de divertissement].