Déposée le 23 juillet 2009 par ETENDARD DE BREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LA BREIZH TEAM »
Le déposant est ETENDARD DE BREST, Association Loi de 1901 domicilié(e) 1, Rue Amiral Courbet Salle Marcel CERDAN - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Olivier LACOTTE domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETENDARD DE BREST, Association Loi de 1901 - 1, Rue Amiral Courbet Salle Marcel CERDAN - 29200 - BREST - France
FIDAL, Olivier LACOTTE - 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 2 février 2010 - Concession de licence n°514975 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie, instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches, poster ; fournitures scolaires ; photographies ; timbre poste ; papier hygiénique, serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; drapeaux en papier ; linge de table en papier.
Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie gants (habillement) ; parkas, écharpes, imperméables, bandeaux pour la tête (habillement) bonnets, casquettes, bérets, chaussures de sport, chaussettes, maillots.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), planches de surf, body board protège-coudes, protège-tibia, protège-genoux (articles de sport), ballons de jeu, balles de jeu, cannes de golf, cerfs volants, tables de billard, queues de billard, billes de billards, cibles, jeux d'échecs, jeux de dames, engins pour exercice corporel, filets (articles de sport), traîneaux (articles de sport), matériel pour le tir à l'arc, jeux de sociétés ; raquettes à neige, raquettes ; planches à voile, parapente ; jeux électroniques autre que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité) ; conseils en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine du sport ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires notamment dans le domaine du sport, expertise en affaires ; recherches en affaires, gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des journaux ; affichage, étude de marché, consultation et aide pour la direction des affaires notamment dans le domaine du sport ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; informations téléphoniques, radiophoniques ; transmissions de messages, expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés ; échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs, et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formations et activités sportives, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives ; exploitation de salles de jeux ; camp de vacances (services de divertissement), camp (stages) de perfectionnement sportif ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles notamment dans le domaine du sport ; organisations de concours, de jeux, d'épreuves sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production, réalisation, duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévisions et radiophoniques ; locations et prêt d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que des textes publicitaires) ; organisation de spectacles (service d'impresario) ; agences pour artistes notamment des sportifs ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de support multimedia ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service d'informations en matière sportive, d'éducation et de divertissement ; production de films sur bande vidéo, service de discothèque ; organisation de bals et de concerts, productions de spectacles, représentation de spectacles ; information en matière de divertissement ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques : location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; réservation de places de spectacles ; parc d'attraction ; location de stades ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation d'installations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters ; photographies.
Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception et entretien de sites sur Internet ; installation de logiciels, service d'amélioration de logiciels.
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