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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETDE
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STM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STM
ETDE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93479903
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013

Présentation de la marque STM

Déposée le 10 août 1993 par la Société Anonyme (SA) ETDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETDE domicilié(e) 8, rue Jean Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2247287) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2247287) - 75847 - France.

La marque STM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STM est expirée depuis le 31 juillet 2013.

ETDE a également déposé les autres marques suivantes : ETDE , CITYBOX , STEFAL MAINTENANCE ET SERVICES , SERMA , LIGNEST , ETDE Industries , LA ROUTE ARTESIENNE , ETDE , MENEZ , (Marque figurative)


ETDE SOCIETE ANONYME - 8, rue Jean Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX,FRANCE (dossier no 2247287) - 78180 - France - SIREN 775664873


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2247287) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247287 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601506 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques. disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.