Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORB ET SOMAIL
ETDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3341276
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ORB ET SOMAIL de ETDE

Présentation de la marque ORB ET SOMAIL

Déposée le 15 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ETDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORB ET SOMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETDE domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque ORB ET SOMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORB ET SOMAIL est expirée depuis le 15 février 2015.

ETDE a également déposé les autres marques suivantes : ETDE , CITYBOX , STM , STEFAL MAINTENANCE ET SERVICES , SERMA , LIGNEST , ETDE Industries , LA ROUTE ARTESIENNE , ETDE , MENEZ


ETDE Société Anonyme - 1, avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 775664873


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601550 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Appareils et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, du gaz ou de l'eau ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique ; transformateurs électriques, batteries électriques, fils électriques, câbles électriques et à fibres optiques, relais électriques. Maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la construction de bâtiments, d'immeubles et de bureaux à savoir supervision (direction) de travaux de construction ; transformation, réhabilitation et rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; travaux de terrassement ; information en matière de construction, de transformation, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; conseils en matière de transformation, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; services de terrassement ; construction de rivières artificielles et de parcours d'eau ; réalisation, maintenance et réparation de revêtements routiers ; installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'air ou de l'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation et maintenance d'appareils et instruments utilisés dans le domaine des énergies nouvelles et notamment éolienne et photovoltaïque ; construction, réparation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications électriques et de fibres optiques ; nettoyage de bâtiments (ménage), location de machines de chantier, supervision de travaux de construction, démolition de constructions, déparasitage d'installations électriques ; installation, réparation et entretien de lignes électriques, de conduites d'eau, de conduites de gaz ; nettoyage d'édifices ; services d'étanchéité ; installation et réparation de dispositifs de sécurité signalant l'incendie ou l'intrusion, services d'isolation, travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de maçonnerie ; installation et réparation de signalisations lumineuses et mécaniques. Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; information en matière de traitement de matériaux et de l'eau ; tri de déchets et de matières premières de récupération.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.