Déposée le 17 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROUTE ARTESIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETDE domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque LA ROUTE ARTESIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETDE Société Anonyme - 1, avenue Eugène Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 775664873
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601550 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la construction de bâtiments, d'immeubles et de bureaux à savoir supervision (direction) de travaux de construction ; transformation, réhabilitation et rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; information et conseils en matière de construction, de transformation, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux ; services de terrassement ; construction de rivières artificielles et de parcours d'eau ; réalisation, maintenance et réparation de revêtements routiers ; installation, réparation et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'air ou de l'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation et maintenance d'appareils et instruments utilisés dans le domaine des énergies nouvelles et notamment éolienne et photovoltaïque ; construction, réparation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications, électriques et de fibres optiques ; nettoyage de bâtiments (ménage), location de machines de chantier, supervision de travaux de construction, démolition de constructions, déparasitage d'installations électriques ; installation, réparation et entretien de lignes électriques, de conduites d'eau, de conduites de gaz ; nettoyage d'édifices ; services d'étanchéité ; installation et réparation de dispositifs de sécurité signalant l'incendie ou l'intrusion, services d'isolation, travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de maçonnerie ; installation et réparation de signalisations lumineuses et mécaniques. Contrôle et expertise d'installations électriques, de gaz, d'eau et d'éclairage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA ROUTE ARTESIENNE"