Déposée le 21 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ETDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETDE domicilié(e) 19 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque BESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETDE, société anonyme - 19 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 775664873
CABINET REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS - 139 RUE VENDOME - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601549 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Réparation, installation ou maintenance d'installations de stockage d'énergie ;
Transport et distribution d'énergie ; informations et conseils en matière de transport et de distribution d'énergie ; stockage d'énergie ;
Expertises techniques et diagnostics effectués par des ingénieurs et techniciens destinés à apprécier, optimiser et suivre dans le temps la performance, l'optimisation des ressources énergétiques, la prévision de la consommation d'énergie, le stockage de l'énergie et le pilotage actif du stockage et de la consommation d'énergie.
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