CHAPE PLUS
Présentation de la marque CHAPE PLUS
Déposée le 24 mai 2004 par ETCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPE PLUS est expirée depuis le 24 mai 2014.
ETCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27