Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS-TOURISME
Numéro de dépôt :
1557153
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
06/10/1999
Présentation de la marque TRANS-TOURISME
Déposée le 6 octobre 1989 par ETCHEVERRY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « TRANS-TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS-TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557153.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-TOURISME est expirée depuis le 6 octobre 1999.
ETCHEVERRY Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14