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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETCHE-DATA
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MOZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
ETCHE-DATA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1366437
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1996

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 11 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETCHE-DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETCHE-DATA domicilié(e) 3, rue des Bouleaux, VILLIERS SAINT FREDERIC, 78640 NEAUPHLE LE CHATEAU, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 11 avril 1996.


ETCHE-DATA (S.A.R.L.) - 3, rue des Bouleaux, VILLIERS SAINT FREDERIC, 78640 NEAUPHLE LE CHATEAU, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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