Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Safran du Mercantour
ETCHART ELIANE

Numéro de dépôt :
3822705
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/04/2021
Safran du Mercantour de ETCHART ELIANE

Présentation de la marque Safran du Mercantour

Déposée le 12 avril 2011 par ETCHART ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Safran du Mercantour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est ETCHART ELIANE domicilié(e) 0 RUE DE LA POSTE - 06420 - LA BOLLINE VALDEBLORE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETCHART ELIANE domicilié(e) 0 RUE DE LA POSTE - 06420 - LA BOLLINE VALDEBLORE - France.

La marque Safran du Mercantour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran du Mercantour est expirée depuis le 12 avril 2021.


ETCHART ELIANE - 0 RUE DE LA POSTE - 06420 - LA BOLLINE VALDEBLORE - France


ETCHART ELIANE - 0 RUE DE LA POSTE - 06420 - LA BOLLINE VALDEBLORE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; chocolat ; Safran (assaisonnement).