Déposée le 4 mai 1998 par ETCHANDY Geneviève Annie Noelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SHAMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est ETCHANDY Geneviève Annie Noelle, domicilié(e) 36, Avenue de l'Océan, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETCHANDY Geneviève - France.
La marque SHAMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMAL est expirée depuis le 4 mai 2008.
ETCHANDY Geneviève Annie Noelle - 36, Avenue de l'Océan, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France
ETCHANDY Geneviève - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Bijoux Meubles, miroirs Tissus, produits, textiles linge de table et linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements, chaussures, chapelerie Tapis, paillassons, tentures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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