FRANCE ESPADRILLE GARANTIE DE QUALITE
Présentation de la marque FRANCE ESPADRILLE GARANTIE DE QUALITE
Déposée le 24 novembre 1998 par la société ETCHANDY Charles Albert Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « FRANCE ESPADRILLE GARANTIE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE ESPADRILLE GARANTIE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761918.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ESPADRILLE GARANTIE DE QUALITE est expirée depuis le 24 novembre 2008.
ETCHANDY Charles Albert Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 5 juillet 2006 - Concession de licence n°436476 - Publication au BOPI 2006-07-05
Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02