Déposée le 19 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETC METROLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETC METROLOGIE domicilié(e) 142, avenue de Stalingrad - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 039 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETC METROLOGIE, Société à responsabilité limitée - 142, avenue de Stalingrad - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 435039227
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, bandes vidéo, vidéogrammes, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; unités à bande magnétique [informatique], cartes à mémoire ou à microprocesseur, mémoires pour ordinateurs, circuits intégrés, circuits imprimés, claviers d'ordinateur, imprimantes et périphériques d'ordinateurs, interfaces [informatique], lecteurs [informatique], processeurs [unités centrales de traitement] ; agendas électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et renseignements d'affaires, recherches pour affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services informatiques pour d'autres entreprises] ; service de regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services informatiques, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; ce service pouvant être assuré par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; service de vente au détail ou en gros d'équipement informatique et de services informatiques ; location de machines et d'appareils de bureau, en particulier d'équipement informatique ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits informatiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de sous-traitance [assistance commerciale].
Construction ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de bureau, d'équipement informatique, d'ordinateurs et de matériel informatique ; nettoyage du matériel informatique ; assistance en cas de pannes d'ordinateurs et de matériel informatique [réparation] ; informations en matière de réparation d'appareils de bureau, d'équipement informatique, d'ordinateurs et de matériel informatique ; remise à neuf d'appareils informatiques usés ou partiellement détruits ; services de recharge de cartouches d'encre [toner].
Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; messagerie électronique.
Formation, enseignement, cours par correspondance ou par réseau d'ordinateurs, épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de manifestations publiques, colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de clubs d'initiation et de formation à l'informatique ; formation pratique [démonstration] ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; publications de livres et de manuels dans le domaine informatique ; publication électronique de livres, de manuels et de périodiques en ligne ; micro-édition, microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; élaboration [conception] de logiciels ; location, installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs, de logiciels, de serveurs Web ; numérisation de documents [scanning] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, recherches techniques ; programmation pour ordinateurs ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; services de protection contre les virus informatiques.
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