Déposée le 12 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETC AGENCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Boisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETC AGENCEMENT domicilié(e) 8 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETC AGENCEMENT domicilié(e) 8 Rue du Fbg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque Boisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETC AGENCEMENT (S.A.S.) - 8 Rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France
ETC AGENCEMENT - 8 Rue du Fbg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395805 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 19 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°556021 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19
Architecture. Etablissement de plans (construction). Etude de projets techniques. Service maitre d'œuvre. Decoration interieure. Agencement magasin (construction et installation) à l'exception de la décoration de vitrines et de la décoration intérieure).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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