Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ETBL INVESTISSEMENTS Société civile
/
SCENE DE PAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCENE DE PAINS
ETBL INVESTISSEMENTS Société civile

Numéro de dépôt :
3562169
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2018
SCENE DE PAINS de ETBL INVESTISSEMENTS Société civile

Présentation de la marque SCENE DE PAINS

Déposée le 12 mars 2008 par la société ETBL INVESTISSEMENTS Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SCENE DE PAINS »

Le déposant est la société ETBL INVESTISSEMENTS Société civile domicilié(e) 4 Rue des Sycomores,13770 VENELLES - 13770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 863 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CHAYVIALLE-PAUL domicilié(e) 4 Rue Edmond Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENE DE PAINS est expirée depuis le 12 mars 2018.

ETBL INVESTISSEMENTS Société civile a également déposé les autres marques suivantes : ANIMALL


ETBL INVESTISSEMENTS Société civile - 4 Rue des Sycomores,13770 VENELLES - 13770 - France - SIREN 490863578


Dominique CHAYVIALLE-PAUL - 4 Rue Edmond Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat.