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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETBA
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eTBa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eTBa
ETBA, SAS
ABAC INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4079959
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2024
eTBa de ETBA

Présentation de la marque eTBa

Déposée le 30 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETBA et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eTBa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ETBA domicilié(e) 353 rue Louis Armand - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC INGENIERIE domicilié(e) 241 rue Victor Hugo - 69400 - VILLEFRANCE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABAC INGENIERIE, M. CORNATON Franck domicilié(e) 241 rue Victor Hugo - 69400 - VILLEFRANCE-SUR-SAONE - France.

La marque eTBa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eTBa est expirée depuis le 30 mars 2024.

ETBA a également déposé les autres marques suivantes : ETBA


ETBA, SAS - 353 rue Louis Armand - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 3

ABAC INGENIERIE, SAS - 241 rue Victor Hugo - 69400 - VILLEFRANCE-SUR-SAONE - France - SIREN 3


ABAC INGENIERIE, M. CORNATON Franck - 241 rue Victor Hugo - 69400 - VILLEFRANCE-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.