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Marques déposées par ETATS UNIS D'AMERIQUE
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TOMAHAWK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAHAWK
ETATS UNIS D'AMERIQUE

Numéro de dépôt :
1122712
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOMAHAWK

Déposée le 20 décembre 1979 par ETATS UNIS D'AMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMAHAWK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETATS UNIS D'AMERIQUE, domicilié(e) représentés par le Ministre de la Marine, Office of Naval Research, 800 North Quincy Street, Arlington, Virginia 22217, Etats-Unis d'Amérique - - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOMAHAWK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOMAHAWK est expirée depuis le 20 décembre 1989.


ETATS UNIS D'AMERIQUE - représentés par le Ministre de la Marine, Office of Naval Research, 800 North Quincy Street, Arlington, Virginia 22217, Etats-Unis d'Amérique - - États-Unis


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Appareils de locomotion par air et missiles.Projectiles et missiles, munitions et substances explosives, armes à feu et plus particulièrement armes propulsées par fusée.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.