Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGIE
ETAT FRANÇAIS, représenté par le Délégué général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1613518
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010
VIGIE de ETAT FRANÇAIS

Présentation de la marque VIGIE

Déposée le 17 août 1990 par ETAT FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANÇAIS, représenté par le Délégué général pour l'Armement domicilié(e) "La Rotonde",26 boulevard Victor, 00457 ARMEES (dossier no 2173248) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau de la Propriété Industrielle de la domicilié(e) (dossier no 2173248) - France.

La marque VIGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGIE est expirée depuis le 17 août 2010.

ETAT FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANÇAIS, représenté par le Délégué général pour l'Armement - "La Rotonde",26 boulevard Victor, 00457 ARMEES (dossier no 2173248) - France


Bureau de la Propriété Industrielle de la - (dossier no 2173248) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173248 - Publication au BOPI 2000-05-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Logiciel d'analyse et de traitement d'informations, notamment pour effectuer une adaptation des moyens du champ de tir à une nouvelle configuration d'essai, une représentation de combat aérien, le contrôle de centrale nucléaire et la surveillance de trafic routier