Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
1662457
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030
Présentation de la marque VICHY FORME
Déposée le 23 novembre 1990 par Etat Francais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VICHY FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etat Francais, Etat domicilié(e) 5 place des Vins de France,
ATRIUM,
75573 PARIS CEDEX 12 - France .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Vichy, Compagnie de Vichy,
M. CLODONG Matthieu domicilié(e) 1-3 rue du général Eisenhower, secrétariat général,
03200 VICHY - France .
La marque VICHY FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VICHY FORME arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.
Etat Francais a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES
Déposant :
Etat Francais, Etat - 5 place des Vins de France,
ATRIUM,
75573 PARIS CEDEX 12 - France
Mandataire :
Compagnie de Vichy, Compagnie de Vichy,
M. CLODONG Matthieu - 1-3 rue du général Eisenhower, secrétariat général,
03200 VICHY - France
Historique :
Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180340 - Publication au BOPI 1995-01-16
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184252 - Publication au BOPI 2000-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449449 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764425 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage
vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ;
confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base
de thé.
