Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICHY CELESTINS ORIGINAL
ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines

Numéro de dépôt :
96642884
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2026

Présentation de la marque VICHY CELESTINS ORIGINAL

Déposée le 24 septembre 1996 par ÉTAT FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICHY CELESTINS ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines domicilié(e) 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VICHY CELESTINS ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICHY CELESTINS ORIGINAL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2026.

ÉTAT FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : moderfie vers la nouvelle gestion publique , @E L'ADMINISTRATION ELECTRONIQUE , CYCLE DES HAUTES ÉTUDES POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EXPERTS-COMPTABLES – CHEDE'EC , Cycle des hautes études pour le développement économique – Méditerranée – CHEDE – MED , CYCLE DES HAUTES ETUDES EN INTELLIGENCE ECONOMIQUE – CHEIE , DIMAP , Marque-France , FUTURS PUBLICS INNOVER POUR MODERNISER L ACTION PUBLIQUE , FRANCECONNECT , France International Entrepreneurs


ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines - 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322959 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626212 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

Eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table; bières; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops