VALEURS PARC NATUREL REGIONAL

Etat français, représenté par le ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer (Etat)

Apprêts (peintures) ; blanc de chaux ; bois de teinture ; caramels (colorants alimentaires) ; carbonyle pour la préservation du bois ; colophane ; colorants ; colorants pour aliments ; colorants pour boissons ; colorants pour la bière ; colorants pour liqueurs ; colorants pour le beurre ; copal ; créosote pour la conservation du bois ; curcuma (colorant) ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; émaux pour la peinture ; émaux (vernis) ; émulsions d'argent (pigments) ; encres comestibles ; encres d'imprimerie ; encres pour la gravure ; encres pour le cuir ; encres pour marquer les animaux ; enduits (peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; extraits de bois colorant ; fixatifs (vernis) ; laques ; liants pour peintures ; malt-colorant ; peintures ; pigments ; pigments de couleur ; pigments organiques ; préparations antirouille ; produits pour la conservation du bois ; safran (colorant) ; teintures ; teintures pour le bois ; vernis ;

Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; ambre (parfumerie) ; après-shampooings ; aromates (huiles essentielles) ; arômes alimentaires (huiles essentielles) ; arômes pour boissons (huiles essentielles) ; arômes pour gâteaux (huiles essentielles) ; bases pour parfums de fleurs ; bâtons d'encens ; bois odorants ; cirages pour chaussures ; cire à parquet ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour chaussures ; décapants pour cire à parquet ; dentifrices ; détachants ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; essence de badiane ; essence de bergamote ; essence de menthe ; essences éthériques ; extraits de fleurs (parfumerie) ; fards ; gels de massage autres qu'à usage médical ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; laits de toilette ; lessives ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; lotions à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; parfums ; parfums d'ambiance ; pierre à polir ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons ; savonnettes ; savons médicinaux ; savons à l'eau de peuplier ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; huile brute de menthe poivrée ;

Alcools médicinaux ; alginates à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; aliments médicamenteux pour animaux ; aliments pour bébés ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; attrape-mouches ; bains de bouche à usage médical ; baumes à usage médical ; bois de cèdre anti-insectes ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; boue pour bains ; boues médicinales ; cachou à usage pharmaceutique ; camphre à usage médical ; compléments alimentaires de pollen ; compléments alimentaires de propolis ; compléments alimentaires de glucose ; compléments alimentaires de gelée royale ; compléments nutritionnels ; décoctions à usage pharmaceutique ; eau de mer pour bains médicinaux ; eaux minérales à usage médical ; eaux thermales ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; eucalyptus à usage pharmaceutique ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; fibres alimentaires ; gelée royale à usage pharmaceutique ; gentiane à usage pharmaceutique ; gommes à mâcher à usage médical ; herbes médicinales ; herbicides ; huile camphrée à usage médical ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; insecticides ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; menthe à usage pharmaceutique ; menthol ; onguents à usage pharmaceutique ; potions médicinales ; préparations pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques ; propolis à usage pharmaceutique ; racines médicinales ; sirops à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; tisanes ; infusions aux plantes médicinales ; extraits de plantes médicinales ; préparations aux plantes à usage médical ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ;

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; chasses (outils) ; cisailles ; ciseaux ; clés (outils) ; coupe-légumes ; couteaux ; couteaux de chasse ; couteaux en céramique ; coutellerie ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cueille-fruits ; cuillers ; découpoirs (outils) ; déplantoirs ; faucilles ; faux ; fourchettes ; gravoirs ; hache-légumes ; hachettes ; hachoirs (couteaux) ; harpons pour la pêche ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; marteaux (outils) ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pelles (outils) ; pinces ; pinces à sucre ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; porte-scie ; produits de taillanderie ; râpes (outils) ; râteaux (outils) ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; spatules (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques magnétiques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; tapis de souris ; règles (instruments de mesure) ; publications électroniques téléchargeables ; clés USB ; appareils de projection ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; cartes magnétiques ; logiciels d'application pour téléphone mobile ou pour tablette électronique, applications pour Smartphones (logiciels) ; éléments d'infographie téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ; podcasts téléchargeables ; appareils pour l'analyse de l'air ; ballons météorologiques ; baromètres ; boussoles ; combinaisons de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour Smartphones ; filets de sauvetage ; housses pour ordinateurs portables ; instruments météorologiques ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; montres intelligentes ; sabliers ;

Alliages de métaux précieux ; amulettes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; argent brut ou battu ; articles de bijouterie ; boîtes à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; bracelets (bijouterie) ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; breloques ; broches (bijouterie) ; bustes en métaux précieux ; cadrans (horlogerie) ; cadrans solaires ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; chronomètres ; colliers (bijouterie) ; diamants ; écrins à bijoux ; écrins pour montres ; épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; fils d'argent (bijouterie) ; fils de métaux précieux (bijouterie) ; fils d'or (bijouterie) ; fixe-cravates ; horloges ; insignes en métaux précieux ; instruments chronométriques ; jetons de cuivre ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; monnaies ; montres ; montres-bracelets ; objets d'art en métaux précieux ; or brut ou battu ; parures (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; perles pour la confection de bijoux ; pierres fines ; pierres précieuses ; platine (métal) ; porte-clés de fantaisie ; réveille-matin ; statues en métaux précieux ; strass ; verres de montres ;

Accordéons ; anches ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique ; archets pour instruments de musique ; baguettes d'archets ; baguettes de tambours ; baguettes pour battre la mesure ; balalaïkas (instruments de musique à cordes) ; banjos ; bandonéons ; basses (instruments de musique) ; boîtes à musique ; castagnettes ; chevalets pour instruments de musique ; cithares ; clarinettes ; contrebasses ; cymbales ; diapasons ; flûtes ; flûtes de bambou ; gongs ; guitares ; harmonicas ; harpes ; hautbois ; instruments à cordes (musique) ; instruments de musique ; lyres ; mandolines ; médiators ; ocarinas ; orgues ; orgues de Barbarie ; pianos ; pupitres à musique ; socles pour instruments de musique ; tambourins ; tambours (instruments de musique) ; tam-tams ; timbales (instruments de musique) ; violons ; xylophones ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; albums ; almanachs ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; calques ; carnets ; cartes ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes postales ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; clichés d'imprimerie ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; faire-part (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; images ; imprimés graphiques ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier à lettres ; périodiques ; photographies (imprimées) ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; registres (livres) ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sceaux (cachets) ; tickets (billets) ; tracts ; objets d'art gravés ; objets d'art

Parapluie ; anneaux pour parapluies ; bourses ; bâtons de marche ; cannes ; cannes de parapluies ; coffres de voyage ; cuir brut ou mi-ouvré ; étuis pour clés ; filets à provisions ; fourreaux de parapluies ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; parasols ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; porte-cartes de visite ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; serviettes (maroquinerie) ; valises ;

Ardoise ; ardoises pour toitures ; argile ; armatures non métalliques pour la construction ; baguettes en bois pour le lambrissage ; baignoires d'oiseaux (constructions) non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; balustrades non métalliques ; baraques ; béton ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; boiseries ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; bois propre à être moulé ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; briques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; caillebotis non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction ; carton de pâte de bois (construction) ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; fenêtres non métalliques ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; lames de plancher en bois ; lattes non métalliques ; liège aggloméré pour la construction ; mâts (poteaux) non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; ouvrages de tailleurs de pierres ; panneaux de portes non métalliques ; parquets ; pierre ; pierres calcaires ; pierres de construction ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches en bois pour la construction ; plaques commémoratives non métalliques ; plâtre ; portails non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes non métalliques ; poutres non métalliques ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toiture ; tavaillons (tuiles en bois) ; matériaux de bardage non métalliques ; grès de construction ; granit ; éléments décoratifs en bois pour la construction ;

Meubles ; appuie-tête (meubles) ; armoires ; bambou ; bancs de sciage (meubles) ; bancs (meubles) ; berceaux ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bois de lit ; boîtes à outils vides non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; boutons (poignées) non métalliques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres de ruches ; cadres (encadrements) ; canapés ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; chevalets de sciage ; cintres pour vêtements ; cire gaufrée pour ruches ; coffres à jouets ; coffres à outils vides non métalliques ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs (tables) ; coquilles (coquillages) ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; dessertes ; emballages en bois pour bouteilles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères de bibliothèques ; étagères (meubles) ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garde-manger non métalliques ; housses à vêtements (penderie) ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières (meubles) ; lits ; mannequins ; meubles de bureau ; mobiles (objets pour la décoration) ; moulures pour cadres (encadrements) ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; paniers de pêche ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents (meubles) ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; portemanteaux (meubles) ; portes de meubles ; présentoirs pour journaux ; produits d'ébénisterie ; pupitres ; rotin ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores en bois tissé (mobilier) ; succédanés de l'écaille ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; tiroirs ; tresses de paille ; tréteaux (mobilier) ; vannerie ; vitrines (meubles) ; mobilier scolaire ; caisses en bois ; cadres à broderies ;

Abreuvoirs ; ampoules en verre (récipients) ; aquariums d'appartement ; arroseurs ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; auges ; bacs à fleurs ; baguettes (instruments de cuisine) ; balais ; bassins (récipients ; bâtonnets pour cocktails ; becs verseurs ; beurriers ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; brosses ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets (plateaux à servir) ; cages pour animaux de compagnie ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; casseroles ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; distributeurs de savon ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; faïence ; flacons ; gants de cuisine ; gants de jardinage ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; légumiers ; maniques ; marmites ; mosaïques en verre non pour la construction ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moulins à café à main ; moulins à poivre à main ; moulins de cuisine non électriques ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; passe-thé ; passoires ; peignes ; pelles (accessoires de table) ; pelles à tartes ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; plats ; plats en papier ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poivriers ; porcelaines ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; produits céramiques pour le ménage ; râpes de cuisine ; récipients à boire ; récipients pour la cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux ; seaux à glace ; services à café ; services à épices ; services à liqueurs ; services à thé ; services (vaisselle) ; shakers ; soucoupes ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; tasses ; théières ; tirelires ; torchons (chiffons) pour épousseter ; ustensiles de cuisine ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre émaillé, autre que pour la construction ; verre opale ; verre peint ; verres à boire ; verres (récipients) ; volières (cages à oiseaux) ;

Cannetilles ; chenille (fil) ; filés ; filés de coton ; fils ; fils à broder ; fils à coudre ; fils à repriser ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre ; fils de coco ; fils de coton ; fils de jute ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils de soie ; fils de verre à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus d'ameublement ; tissus de coton ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus tissés ; tissus de soie ; tissus à usage textile ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus imitant la peau d'animaux ; bannières ; brocarts ; chemins de table ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; dessous de carafes (linge de table) ; draps ; étoffes ; flanelle (tissu) ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;

Bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; caleçons (courts) ; caleçons de bain ; capuchons (vêtements) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; cols ; combinaisons (vêtements) ; costumes ; couvre-oreilles (habillement) ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; jupes ; maillots de bain ; maillots de sport ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ; pochettes (habillement) ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sabots (chaussures) ; sandales ; sandales de bain ; souliers ; sous-vêtements ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements imperméables ; vêtements en papier ; visières (chapellerie) ; visières de casquettes ; voiles (vêtements) ;

Aiguilles ; aiguilles à broder ; aiguilles à coudre ; aiguilles à crochet ; aiguilles à repriser ; aiguilles à tricoter ; aiguilliers ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes à cheveux ; boutons ; broches (accessoires d'habillement) ; broderies ; couronnes en fleurs artificielles ; dentelles ; dés à coudre ; épingles à cheveux ; festons (broderies) ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; insignes non en métaux précieux ; motifs à appliquer (mercerie) ; plantes artificielles ; plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement) ; rubans (passementerie) ;

Descentes de bain (tapis) ; gazon artificiel ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ;

Appareils pour jeux ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; cibles ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; détecteurs de touche (attirail de pêche) ; épuisettes pour la pêche ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; filets de tennis ; fléchettes ; flotteurs pour la pêche ; gobelets pour jeux ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; jeux ; jeux de société ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; maquettes (jouets) ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques (jouets) ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; neige artificielle pour arbres de Noël ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; poupées ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; supports pour arbres de Noël ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; toboggan (jeu) ; toupies (jouets) ; trampolines ; tremplins (articles de sport) ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; vêtements de poupées ; volants (jeux) ; jouets en bois ;

Viande, poisson ; volaille, découpes de volaille et gibier ; viandes bovines ; viandes ovines ; viandes caprines ; viandes équines ; viande de porc ; conserves de viande ou de poisson ; conserves, en particulier foies gras ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; viandes et poissons fumés ; filets de poisson ; mousses de poissons ; saucisses ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; produits transformés à base de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; yaourt ; lait concentré sucré ; beurre ; margarine ; crème (produit laitier) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; huile de colza comestible ; huile de tournesol comestible ; crustacés (non vivants) ; huitres non vivantes ; olives et produits oléicoles ; tapenade ; ail conservé ; aliments à base de poisson ; amandes moulues ; anchois ; bouillons ; caviar ; chasse (gibier) ; pommes chips ; chips de fruits ; choucroute ; compositions de fruits transformés ; coquillages non vivants ; cornichons ; crevettes grises non vivantes ; crevettes roses (bouquets) non vivantes ; dattes ; crustacés non vivants ; écorces (zestes) de fruits ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; fruits à coque aromatisés, confits ou préparés ; fruits congelés ; gingembre (confiture) ; harengs non vivants ; homards non vivants ; hoummos (pâte de pois chiches) ; potages ; jus végétaux pour la cuisine ; raisins secs ; pickles ; oeufs de poisson préparés ; truffes conservés ; moules non vivantes ; tofu ; salades de légumes ; salades de fruits ; asperges transformées ; lentilles (légumes) conservées ; cerises transformées ; compote de pomme ; myrtilles transformées ; conserves d'escargots ; escargots cuits ; oeufs d'escargots pour la consommation ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pain, pâtisserie et confiserie ; produits de boulangerie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; aromates ; vanille ; épices ; piment d'Espelette ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; glace à rafraîchir ; assaisonnements ; barres de céréales ; boissons à base de chocolat ; brioches ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; cannelle (épice) ; caramels (bonbons) ; chocolat ; condiments ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; curry (condiment) ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; farines ; flocons d'avoine ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gaufres ; gelée royale ; gingembre (condiment) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauces) ; ketchup (sauce) ; macaronis ; macarons (pâtisserie) ; massepain ; mayonnaises ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; pain d'épice ; pâtes de fruits (confiserie) ; pesto (sauce) ; petits fours (pâtisserie) ; poivre ; pralines ; propolis ; ravioli ; sauce tomate ; tartes ; vinaigres ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; pommes enrobées de confiserie ; safran (assaisonnement) ; plantes aromatiques (assaisonnement) ;

Fruits frais ; agrumes frais ; ail frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour animaux ; aliments pour le bétail ; aliments pour oiseaux ; amandes (fruits) ; animaux vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arachides fraîches ; arbres de Noël ; arbustes ; artichauts frais ; avoine ; baies fraîches ; betteraves fraîches ; blé ; bois bruts ; bois en grume ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chaux pour fourrage ; chicorée fraîche ; citrons frais ; compositions de fruits frais ; concombres frais ; copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; écorces brutes ; épinards frais ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fruits à coque ; gazon naturel ; germes (botanique) ; graines à planter ; grains (céréales) ; harengs vivants ; herbes potagères fraîches ; houblon ; huîtres vivantes ; homards vivants ; laitues fraîches ; légumes frais ; lentilles (légumes) fraîches ; liège brut ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marrons frais ; moules vivantes ; noisettes fraîches ; noix de coco ; noix de cola ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; oignons (bulbes de fleurs) ; oignons frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orge ; orties ; paille (fourrage) ; pieds de vigne ; piments (plantes) ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; pois frais ; poissons vivants ; pollen (matière première) ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits de l'élevage ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe fraîche ; riz non travaillé ; rosiers ; sardines vivantes ; saumons vivants ; seigle ; sésame comestible non transformé ; son de céréales ; thons vivants ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vers à soie ; volaille (animaux vivants) ; salades vertes (plantes) fraîches ; cresson (plante) frais ; carottes (légumes) fraîches ; endives fraîches ; asperges fraîches ; racines de gentiane ; racines de manioc ; manioc (plante) ; cerises fraîches ; pommes fraîches ; poires fraîches ; myrtilles fraîches ;

Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons protéinées pour sportifs ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; cocktails à base de bière ; cocktails sans alcool ; eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux minérales (boissons) ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sirop de sapin ; sodas ; sorbets (boissons) ;

Apéritifs ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; poiré ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins de liqueur ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de cerise ; rhums ; punchs ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers (liqueurs) ; anisette ; anis (liqueur) ; cocktails ; curaçao ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; poiré ; saké ; vodka ; whisky ; boissons apéritives et liqueurs à base de gentiane ;

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; conception de matériels publicitaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; établissement de statistiques ; études de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs, présentation de produits sur tous supports, y compris Internet, pour la vente au détail ; services de vente au détail, par tous moyens, y compris par Internet de tous les produits désignés ci-dessus ; organisation de démonstrations de savoir-faire à des fins commerciales ou publicitaires ;

Construction ; exploitation de carrières ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; installation de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; pose de briques (maçonnerie) ; restauration de mobilier ; réparation et restauration de meubles ; services de charpenterie ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; pose de parquets ; installation de planchers en bois ; services de conservation et de préservation d'oeuvres d'art ; aiguisage et affutage de couteaux ;

Services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; distribution de journaux ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière de transport ; informations en matière d'itinéraires routiers ; livraison de fleurs ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location d'autocars ; location de bateaux ; location de chevaux ; location d'entrepôts ; location de places de stationnement ; location de véhicules ; location de voitures ; mise en bouteilles ; organisation de croisières ; organisation de voyages organisés ; ramassage de produits recyclables (transport) ; réservation de places de voyage ; réservations pour les voyages ; réservations pour le transport ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; services de parcs de stationnement ; services de transport pour visites touristiques ; transport ; transport de meubles ; transport de passagers ; transport de voyageurs ; transport en bateau ; transport en automobile ; transport en taxi ; transport fluvial ; organisation et encadrement de promenades à cheval ; prestations touristiques d'accompagnement en montagne utilisant des ânes et des mulets ; services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; services de voyages organisés en séjours tout compris ;

Abattage et débitage du bois ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; conservation des aliments et des boissons ; encadrement d'oeuvres d'art ; gravure ; impression de dessins ; impression lithographique ; informations en matière de traitement de matériaux ; mouture de grains de céréales ; pressurage de fruits ; production d'énergie ; purification de l'air ; rabotage ; raffinage ; recyclage d'ordures et de déchets ; sciage ; services d'impression ; soudure ; tirage de photographies ; traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; traitement du papier ; travaux sur bois ; travaux sur céramique ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; valorisation des déchets ; menuiserie (fabrication sur-mesure) ; services de fabrication de meubles sur mesure ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ; services d'ébénisterie ; services de layetterie ; services de broderie ; services de tissage ; tissage de tapisserie ; travail du bois ; préservation du bois ;

Education ; formation ; formation continue ; animation d'ateliers (formation) ; ateliers pédagogiques scolaires ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition de formations en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de formation et d'enseignement professionnels ; recyclage professionnel ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; préparation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; accompagnement personnalisé (coaching) (éducation et formation) ; cours par correspondance ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, brochures, rapports, périodiques ; production de films vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décor de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, de séminaires ou de congrès ; publication électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de mise à disposition d'actualités sous forme de reportages sur l'actualité ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production d'enregistrements sonores et vidéo ; production de films, films vidéo, émissions radiophoniques et télévisées ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; conduite de visites guidées ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; services de visites à des fins éducatives ; services d'entraînement de chevaux ; organisation de démonstrations de savoir-faire à des fins culturelles, éducatives ou récréatives ;

Location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de logements temporaires ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; services d'agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; services de cafés ; services de camps de vacances (hébergement) ; service de gîtes (hébergement) ; services de cantines ; services de maisons de vacances ; services de motels ; services de pensions ; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; centres de vacances (hébergement) ; pensions pour chevaux ;

Chirurgie des arbres ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; confection de couronnes (art floral) ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; horticulture ; jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; services de reforestation ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'agriculture maraîchère ; services d'horticulture maraîchère ; services de viticulture ; services d'apiculture.