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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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SPEEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEEDOC
ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Numéro de dépôt :
1751173
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque SPEEDOC

Déposée le 17 décembre 1991 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPEEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement domicilié(e) 14, rue Saint Dominique 75997 PARIS - France.

La marque SPEEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEEDOC est expirée depuis le 17 décembre 2001.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement - 14, rue Saint Dominique 75997 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Système de Production et d'Exploitation Electronique de la Documentation consistant en un système informatique documentaire capable de traiter de la documentation logistique des bâtiments de la Marine Nationale.