SEPTIME

ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement

Présentation de la marque SEPTIME

Déposée le 8 juin 1990 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le Délégué Général pour l'Armement, domicilié(e) 14, rue Saint-Dominique, 00450 ARMEES - France.

La marque SEPTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIME est expirée depuis le 8 juin 2000.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES