Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELTIC
Etat français, administration

Numéro de dépôt :
3263672
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2023
SELTIC de Etat français

Présentation de la marque SELTIC

Déposée le 18 décembre 2003 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est Etat français, administration domicilié(e) 7/9 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etat français, DGA/DS/BPI domicilié(e) 7/9 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France.

La marque SELTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELTIC est expirée depuis le 18 décembre 2023.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : CMFP CENTRE MILITAIRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE , Network & Services On Demand EXAC3R Réseau & Services à la Demande , Cité de la Défense Nationale , LTO , Cité de la Défense , DEFENSE MOBILITE VOS COMPETENCES ONT DE L'AVENIR , Pour une défense d'avance


Etat français, administration - 7/9 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France


Etat français, DGA/DS/BPI - 7/9 rue des Mathurins - 92221 - BAGNEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535527 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Logiciels de chiffrement destinés à sécuriser les données informatiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Logiciels et programmes d'ordinateur enregistrés. Interfaces informatiques. Equipements bureautiques informatiques pour la sécurisation de données informatiques. logiciels d'administration de système informatique sécurisé. Services de transfert sécurisé de données informatiques. Equipements portatifs pour le transport sécurisé de données informatiques. Services contrôlant la sécurité de données informatiques. Services contrôlant la sécurité de la production et de la gestion de données informatiques. Programmation pour ordinateur. Services de consultations à distance de base de données informatiques. Services contrôlant continûment le fonctionnement des constituants d'un système informatique. Service contrôlant la gestion et la configuration de matériels informatiques et électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.