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Marques déposées par État français
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SAINT-CYR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-CYR
État français, représenté par le ministre des Armées, l'État-major de l'armée de terre (EMAT), Etat Français

Numéro de dépôt :
3583222
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2028
SAINT-CYR de État français

Présentation de la marque SAINT-CYR

Déposée le 19 juin 2008 par État français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est État français, représenté par le ministre des Armées, l'État-major de l'armée de terre (EMAT), Etat Français domicilié(e) 60 Boulevard Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIE, Mme BOURLANGE Danielle domicilié(e) 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque SAINT-CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3583222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 13 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-CYR arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

État français a également déposé les autres marques suivantes : DOC EN POCHE , REGARDS D EXPERTS , ID : Innovation Défense , COPERIA CO-PRODUCTION EN RESEAU DE L'INFORMATION ADMINISTRATIVE , ENTREZ DANS L ACTU , GOUV.CLOUD , PLACE AU DEBAT , LEGIFRANCE , ADEMUL , mémoire de l'aviation civile


État français, représenté par le ministre des Armées, l'État-major de l'armée de terre (EMAT), Etat Français - 60 Boulevard Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France


APIE, Mme BOURLANGE Danielle - 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669991 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Epées ; couteaux ; baïonnettes ; sabres ; fourreaux de sabre ;

Supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; Cédéroms ; DVD-rom ;

Armes à feu ; munitions et projectiles (armes) ; explosifs ; feux d'artifice ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; manuels ; publications ; périodiques ; revues (périodiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Education ; formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours en matière d'éducation ; information en matière d'éducation ; organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation ; éditions de livres, de revues.